Elles vous trottent dans la tête, elles méritent des réponses. Voici les premières interrogations qui surviennent le plus souvent, quand on commence à parler « tiny houses » et autres unités d’habitations annexes.
Très bonnes questions !
Préparation réglementaire en 6 questions clés
Non. Qui dit « tiny », dit « terrain privé », exclusivement ! (Oubliez les Jardins du Trocadéro ou les Falaises d’Étretat !) Vous pouvez faire une place à votre tiny house sur votre propre terrain (jardin, champ, parcelle privative…) ou dans un camping dédié (emplacement à réserver). Dans tous les cas, la 1ère démarche à effectuer est de pousser la porte de votre mairie pour exposer votre situation. La législation relative aux habitats légers est récente (2014) mais elle constitue un premier cadre juridique à prendre en compte (> cf. loi ALUR, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové).
Majoritairement coopératifs, les services municipaux se réfèreront à ces textes pour vous conseiller et vous accorder les autorisations nécessaires, le cas échéant. Notre conseil pour favoriser leur bonne volonté ? Optez pour la stratégie facilitante en présentant votre projet le plus en amont possible !
En résumé…
- Vous restez moins de 3 mois ? À moins d’occuper votre propre terrain, une autorisation de stationnement sera nécessaire, a minima. Dans ce cas, votre tiny house devra rester « sur roues » (c’est-à-dire, prête à partir !).
- Vous restez plus de 3 mois ? Votre tiny house pourra être posée. Dans ce cas, une déclaration préalable de travaux sera nécessaire, a minima.
Précision utile : Vos démarches pourront être facilitées si votre terrain est déjà pourvu d’une maison « classique ».
- Non si… vous installez votre tiny house sur un terrain constructible (une simple déclaration préalable de travaux auprès de la mairie de votre commune suffit dans ce cas)
- Non si… vous installez votre tiny house sur un terrain non-constructible (mais dans ce cas, votre séjour ne doit pas excéder 3 mois et une autorisation de stationnement doit être demandée en mairie pour cette période)
- Oui si… vous installez votre tiny house dans un périmètre classé ou en instance de classement (abords d’un monument historique, ou proche d’un patrimoine remarquable…)
- Oui si… la surface de plancher (au sol) de votre tiny house est supérieure à 20m2
- Précision utile : toutes les règlementations relatives aux autorisations nécessaires pour installer un habitat léger (mobile et démontable), sont encadrées par la loi ALUR (loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové) > site du gouvernement à consulter ici. Chez Suppléôm, nous considérons cette loi comme une avancée significative en faveur des tiny houses. En sortant du flou juridique dans lequel ils étaient relégués, les habitats mobiles et démontables ont en effet acquis un statut et une reconnaissance comme lieu d’habitation permanente.
Ressource complémentaire à consulter : Décret n°2015-482 du 27 avril 2015 encadrant les habitats légers et démontables.
Non, si vous êtes sur un terrain constructible et que vous avez obtenu une déclaration de travaux préalable en mairie. Dans le cas contraire, votre autorisation de stationnement (à demander en mairie au préalable) est valable pour 3 mois maximum.
Précision utile : Chez Suppléôm, seul le modèle Baladeuse est conçu pour être déplacé régulièrement.
Oui, auprès de votre mairie (service urbanisme), qui se réfèrera à la loi ALUR. Si vous remplissez les conditions requises (terrain constructible, dimensions…), vous pourrez faire de votre habitat léger, votre lieu d’habitation permanente.
Vous devez être titulaire d’un permis BE (remorque), qui permet de tracter une remorque de + de 750kg.
Par ailleurs, selon la réglementation française, votre attelage doit respecter les mensurations suivantes :
- 2m55 de largeur max.
- 4m10 de hauteur max.
- 12m de longueur max.
- Poids : 3,5 tonnes max.
Précision utile n°1 : Chez Suppléôm, tous les habitats légers sont dimensionnés en conformité avec les exigences de la loi ALUR.
Précision utile n° 2 : Tous les véhicules ne sont pas aptes à tracter une tiny house. Camionnettes, pick-ups et 4×4 sont dimensionnés pour ce genre d’usage. Nous saurons vous conseiller sur ce point précis. Parlons-en !
Conformément à la législation en cours (loi ALUR), votre assureur habituel ne considère pas (encore) votre tiny house comme une habitation « classique » mais comme un habitat mobile et roulant lié au véhicule tracteur. Autrement dit, elle est comparable à une caravane et doit donc être assurée en tant que telle, dès lors qu’elle quitte notre atelier et qu’elle emprunte la voie publique.
Une fois votre tiny house posée, elle pourra bénéficier d’une assurance habitation spécifique, dédiée aux habitats alternatifs.
En résumé : 2 contrats complémentaires sont nécessaires pour assurer votre tiny house :
- Une assurance véhicule (pour le temps du transport)
- Une assurance habitation spécifique (dès lors qu’elle est posée)
Préparation technique en 6 questions clés
Votre « piste d’atterrissage » doit pouvoir supporter une charge de 3,5 tonnes. Au-delà, un terrassement peut être nécessaire. Rassurez-vous, nous sommes là pour vous conseiller et vous accompagner pour choisir l’emplacement optimal.
• Par le réseau collectif (pour les terrains raccordés). Votre tiny house se branche au compteur général avec une simple prise à broche de camping.
• Par des panneaux photovoltaïques installés en toiture, (pour les terrains isolés). Pour garantir le fonctionnement de votre électroménager, produisez votre électricité durable.
• Par groupe électrogène
• Précision utile : chez Suppléôm, les modèles « de base » sont conçus pour être raccordés sur un compteur électrique classique.
• Par le réseau collectif (pour les terrains raccordés). Votre tiny house se branche sur une simple arrivée d’eau.
• Par une pompe filtrante branchée sur un puit, si votre terrain en dispose d’un.
• Par des bidons ou une citerne de stockage
• Par un récupérateur d’eau (le plus écolo !)
• Et pour l’eau chaude ? Une chaudière gaz avec des bombonnes ou un chauffe-eau électrique sont les plus adaptés.
• En se raccordant au système, déjà en place (tout-à-l’égout, fosse septique), s’il existe.
• En installant une fosse septique
• En utilisant un bac filtrant pour assainissement individuel. Palme de l’écologie, ce bac fonctionne grâce à des plantes filtrantes qui recueillent les eaux grises de la cuisine, de la douche et des WC.
La conversion aux toilettes sèches est fortement préconisée en tiny house. C’est une solution simple et écologique, sans nuisance olfactive. Ce dispositif peut être couplé avec un système de récupération filtrant.
Oui ! Vous vous installez sur un terrain dépourvu de réseaux ? Votre tiny house garde tout son confort grâce à nos solutions durables et écologiques dédiées :
• Panneaux photovoltaïques pour la production d’électricité
• Récupérateurs d’eau en toiture et système de microfiltration pour rendre l’eau de pluie potable
• Bacs de phyto-épuration filtrants de traitement des eaux grises. Un système de filtration par le biais de plantes, qui permet de réutiliser l’eau pour certains usages (arrosage du jardin…).
Be tiny, be happy!
Votre rêve sur mesure
Suppleôm vous accompagne dans la réalisation du projet de vos rêves.